Toute reproduction d’une oeuvre nécessite l’autorisation de l’auteur de cette oeuvre. Il existe toutefois des exceptions à cette règle, il en va ainsi de l’exception de courtes citations :

Selon l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle :

« Lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire :

(…)

3o Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ; »

L’emprunt à une œuvre préexistante doit être incorporé dans une œuvre qui répond elle aussi au caractère d’originalité. La source de la citation doit être citée explicitement (auteur, œuvre et référence du passage), à défaut il s’agit d’une contrefaçon.

Enfin cette citation doit être brève. Ce dernier critère de brièveté s’apprécie en considération de l’œuvre à laquelle elle est incorporée et de l’importance de l’emprunt constituant la citation.