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Puis-je réutiliser le cours d’un collègue dans un support pédagogique ?

Le cours d’un enseignant constitue une oeuvre à partir du moment où il revêt le caractère d’originalité (pour plus de détails cf "Un cours est-il une oeuvre protégée par le droit d’auteur ?").
Cette solution vaut quelque que soit la forme du cours en application de la règle de l’unité de l’art (cours oral, enregistrement vidéo, cours multimédia,.... et bien évidemment polycopié)

L’article L. 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle prévoit que :

"Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination."

Par conséquent, toute reprise ou reproduction de ce cours nécessite préalablement l’autorisation de l’auteur de ce cours.

Il est toutefois possible de faire une courte citation (pour plus de détails cf "En quoi consiste la courte citation ?")

Copyright CDNT | Dernière mise à jour : samedi 31 juillet 2010. | CDNT